Une loi peut-elle être injuste ?

Antigone a enterré son frère malgré l'interdiction de Créon. Elle a obéi à la loi de Zeus mais a désobéi à la loi de la cité qui interdisait aux traîtres d'être enterrés.

Il y a un dédoublement dans le droit. D'un côté la loi, de l'autre côté la justice.

C'est ce qui permet de dire qu'une loi peut être injuste.

Pour rétablir la loi dans la justice, il faut surmonter le dédoublement.

I pas de justice sans loi.

Thomas Hobbes dans le Léviathan estime qu'il faut distinguer l'homme dans l'état de nature et dans l'état social.

Dans l'état de nature, l'homme n'a pas de relations réglées avec les autres et jouit d'un droit de nature (tout ce qui peut lui permettre de se conserver). C'est un droit qu'il prend lui-même. Tout le monde a ce droit. Mais cela provoque un état conflictuel puisque tout le monde a droit à tout. Pour éviter le conflit, les hommes décident de se décharger d'une partie de ce droit naturel au profit d'un souverain qui va régler les problèmes en instaurant la loi.

C'est la loi qui permet la propriété privée et la sécurité. C'est la loi qui permet le droit. Le droit permet la légalité et donc la justice.

Tout ce qui est légal est juste. Hobbes pense qu'on ne peut pas parler de loi injuste.

C'est une façon de dire que les lois sont bonnes tout simplement parce que ce sont des lois et qu'elles ont une fonction. Elles permettent le droit.

Blaise Pascal : « il est dangereux de dire au peuple que les lois ne sont pas justes car il n'obéit qu’à cause qu'il  les croit justes. C'est pourquoi il faut lui dire en même temps qu'il faut obéir aux supérieurs non pas parce qu'ils sont justes mais parce qu'ils sont supérieurs. Par là voilà toute sédition prévenue. Si on peut faire entendre cela et c'est proprement la définition de la justice ».

Cela aboutit au positivisme juridique. Ce qui compte, ce sont les lois écrites.

Le sentiment d'injustice face à la loi vient du fait qu'une personne a une autre idée de la justice. Il y aurait donc un droit idéal au-dessus des lois de la cité comme le prouve le mythe Antigone.

Le droit idéal, c'est le droit naturel qui s'oppose au droit de la cité.

C'est à l'aune du droit naturel qu'on se permet de juger la loi de la cité.

II le droit naturel.

Le droit positif est constitué par l'ensemble des lois de la cité. Elles sont instituées. Elles procèdent d'une décision humaine démocratique ou non. Elles diffèrent d'une société à l'autre. Elles sont conventionnelles et arbitraires donc contestables.

Peut-on échapper à l'arbitraire de la loi ? Existe-t-il un droit qui soit indépendant des conventions ? Qui permet de juger des conventions ? Ce droit, c'est le droit naturel.

III les figures du droit naturel.

Calliclès dit que ce que l'on voit dans la nature c'est que les plus forts dominent les plus petits.

Le droit naturel de chacun c'est le droit du plus fort.

Les lois sont faites pour préserver les faibles. Elles sont faites par les faibles selon Calliclès.

Le droit divin c'est le droit qui se fonde sur la révélation de Dieu (les 10 commandements, la charia).

Le droit naturel moderne s'appuie sur la nature de l'homme, sur ce qui est universel chez l'homme (la raison, la lumière). C'est un droit qui dicte la raison.

Grodius évoque quelques droits naturels modernes (respecter le bien d'autrui, respecter sa parole, réparer le dommage qu'on a commis).

Le droit naturel s'exprime dans la Déclaration universelle des droits de l'homme et du citoyen. L'individu, quel que soit le pays dans lequel il vit et les lois de ce pays a des droits naturels inaliénables et imprescriptibles.

On ne peut l'en déposséder ou y mettre fin. Ces droits sont antérieurs aux lois de la cité.

Les droits de l'homme sont une norme universelle. Le contenu de ces droits sont inscrits dans la Déclaration des droits de l'homme. Il y a la vie, la liberté, la propriété, droits qui limitent l'intervention des autres individus sur nous et de l'État sur les individus.

Il y a les « droits de » et les « droits à ». Les « droits à » donnent droit à des prestations (santé, éducation, travail, logement).

C'est l'homme qui se donne à lui-même ses propres droits.

Grotius : « le droit serait ce qu'il est même s'il n'avait pas Dieu ». Les droits de l'homme sont aussi ceux du citoyen. Les lois de la cité doivent se conformer au droit naturel.

Les droits du citoyen seront jugés à l'aune des droits de l'homme.

Le droit positif est censé être gouverné par le droit naturel.

Le droit positif est juste s'il est conforme aux droits de l'homme. La loi civile peut être contestée au nom des droits de l'homme ou des droits naturels .

La désobéissance civile.

Elle remonte à La Boétie (discours de la servitude volontaire) : « c'est le peuple qui s'assujettit et se coupe la gorge ». Il n'a qu'à désobéir. En refusant d'obéir, l'homme brise ses chaînes.

Henry Thoreau refuse d'obéir à un état qui prône l'esclavage et fait la guerre au Mexique. Il est emprisonné car il refuse de payer ses impôts.

Il faut distinguer la désobéissance civile (qui vise à modifier la loi) de la simple infraction qui est personnelle et ne cherche pas à modifier le collectif.

Dans un pays démocratique la désobéissance civile est problématique.

C'est aller contre ses principes de démocrate d'aller à l'encontre d'une loi votée démocratiquement.

Les lois justes peuvent aussi être discutables.

Si on dit que c'est l'homme le plus capable qui va gouverner la cité beaucoup de gens se sentiront les mieux placés pour gouverner.

Blaise Pascal dit que si c'est le fils du roi qui hérite du trône plus personne ne conteste.

Certaines lois injustes permettent d'éviter les guerres mais existe-t-il des guerres justes ?

Oui quand elles ne sont pas gouvernées par la vengeance selon Saint-Augustin.

Walzer (guerre juste et guerre injuste). Une guerre peut être juste si sa cause est juste, si ces moyens ne sont pas disproportionnés aux fins, s'il y a la possibilité de gagner, si elle est déclarée par une autorité compétente.

Sommes-nous certains que les droits naturels sont justes ?

Les droits de l'homme sont-ils justes ?

IV la critique du droit naturel.

Les critiques des droits de l'homme.

Marx estime que la Déclaration distingue trop l'homme du citoyen : « on distingue les droits de l'homme, comme tel,  des droits du citoyen. Quel est cet homme ? ».

Marx dit que c'est parce que l'homme dont il faut protéger les droits est seulement propriétaire replié sur son intérêt.

Les conservateurs disent que l'homme des droits de l'homme est un homme trop abstrait, une généralité.

Il ne va pas de soi que les droits de l'homme soient indiscutables.

Il n'y a pas de justice sans loi.

Dans les droits naturels il n'y a pas de droit précis. Toute le justice est située concrètement dans une société. Il n'y a donc pas vraiment de droit naturel puisque c'est abstrait.

Critique positiviste.

Le positivisme considère que les seules choses qu'on peut connaître ce sont les choses auxquelles on a accès. Il n'y a pas de science positive de l'âme. Or le droit naturel n'est pas observable. Il reste une entité mystérieuse. Le discours sur les droits naturels et un discours idéologique. On veut bien que cela existe mais cela n'existe pas du tout.

Doit-on rester à la simple discussion des lois existantes et renoncer à l'idée de droit naturel et nous en tenir à un pur relativisme juridique ?

Chacun ses lois chez lui et on a aucun moyen de juger de la légitimité des lois des autres sociétés ? Le relativisme juridique est rapidement insupportable.

Il existe un angle moral (vertu). Un angle juridique (ensemble de lois).

La justice ne doit pas être traitée sous l'angle moral mais comme justice dans la société selon Aristote.

Qu'est-ce que la justice dans une société ? Qu'est-ce qu'une société juste ?